Les recommandations de superbees en matière de propriété intellectuelle

Learn. Fail. Repeat. C’est souvent un crédo qui dicte la conduite d’un développeur. C’est aussi un crédo qui démontre l’utilité, le besoin de faire des erreurs dans son parcours afin d’engranger de l’expérience. Apprendre de ses erreurs permet de s’améliorer en continu. C’est en tout cas le crédo qui anime la société superbees.

Tout n’est pas juste blanc ou noir, différentes nuances de gris sont aussi à prendre en compte. D’autant plus dans le monde impitoyable des affaires où il peut être complexe et effrayant (pour certains) de se lancer. Que faire lorsqu’on est confronté à une montagne devant soi ? Que quelqu’un a pu avoir la même idée que vous par un malheureux hasard ?

Voici une liste non exhaustive de quelques étapes à suivre lorsque vous allez créer votre entreprise, dans le but de vous protéger au mieux dans ce monde sans pitié des affaires.

Les statuts des entreprises

Quel statut choisir quand on lance son activité ? Quel nom choisir ? Quel montant mettre dans son capital ? Quel secteur d’activité choisir ? Des questions que tout le monde se pose quand on veut se lancer en tant qu’indépendant.

Concernant le statut, celui-ci ne doit pas faire une énorme différence. Le nom quant à lui, va être un facteur déterminant pour la suite. Mais certain statut force à ce que la dénomination sociale soit votre nom et prénom comme auto-entreprise, une entreprise individuelle (EI et EIRL), notamment.

Pour ce qui est du capital, il n’y a pas de valeur minimale pour vous protéger. Cependant, sachez toutefois que plus votre capital sera important et plus votre entreprise pourrait être prise au sérieux. Toutefois, cela n’est pas une règle stricte, car chaque règle a souvent ses propres exceptions.

Enregistrer votre marque

Au premier regard, lorsqu’on se rend sur le site de l’INPI, enregistrer une marque peut paraître complexe, une sorte de gibberish qu’il est difficile de comprendre.

Quelle classe correspond à mon activité ? Dois-je prendre plusieurs classes car mon activité se situe à mi-chemin entre telle et telle classe. Bref, beaucoup de questions qu’on peut se poser quand on enregistre sa marque afin de la protéger au mieux.

Rassurez-vous, certains cabinets conseil en propriété intellectuelle vous permettent de faire appel à eux pour vous assister dans ces démarches et ainsi les faciliter. Ils répondront notamment aux questions sur les classes à prendre pour protéger au mieux votre activité et votre future marque.

Certes, ces démarches, que cela soit en passant par un intermédiaire ou directement via l’INPI, ont un coût. Il faut garder en tête que la marque que vous allez enregistrer sera potentiellement déterminante pour vous, dans un futur plus ou moins lointain. Cela permet de s’éviter des montants bien plus importants pour soit, faire opposition au nom de marque que vous avez choisi et publiée par un concurrent. Ou encore des frais devant un tribunal d’instance de commerce, car votre concurrent penserait avoir l’usufruit de celle-ci, alors que vous avez commencé votre activité bien avant lui par exemple.

Préparez-vous au moins deux à six mois avant de lancer votre produit ou votre société, de manière à vérifier que tous les feux soient au vert et ainsi vous lancer le plus sereinement possible. Vous serez ainsi couvert pour dix ans.

Il faut voir ce dépôt de marque comme un investissement. Au final, l’investissement de 190 euros pour une classe principale et 40 euros pour des classes annexes sera vite amorti sur une dizaine d’années.

Le site internet

Il y a un vieux proverbe qui dit Les cordonniers sont toujours les plus mal chaussés.

Pour un développeur, c’est souvent le cas. Il est parfois difficile de se lancer dans la réalisation de son site internet et des textes quand les commandes affluent et qu’on préfère passer du temps pour ses clients plutôt que pour soi. D’autant plus dans le cadre d’une auto-entreprise qu’on utilise pour arrondir ses fins de mois et commencer à se faire un carnet d’adresse de clients. Ou bien encore le portage salarial qui, la plupart du temps, ne propose pas d’ajouter un nom commercial différent du leur ou du nom du consultant.

Pourtant, votre site internet va jouer une place très importante pour démontrer que vous existez dans le monde des affaires et que vous vendez vos services à des tiers, peu importe que vos clients soient des particuliers ou des entreprises.

En résumé : faites un site clair, détaillé, le plus exhaustif possible afin de couvrir au maximum votre panel de compétences. Voyez cela comme une carte de visite, un CV, bref, toutes les informations qui vont permettre d’identifier que vous fournissez bien ces services.

Les factures

Lorsque vous réalisez des factures, il y a certaines particularités à observer et reproduire sur celles-ci. Ce sont les informations légales de la société notamment, les montants, etc …

Le but n’est pas de vous montrer tous les rouages de la facturation, mais quelques détails qui démontreront facilement que vous avez votre place dans le monde des affaires avec le nom que vous avez choisi.

En fonction du statut de votre entreprise, il sera plus ou moins facile de démontrer votre existence.

Dans le cas des auto-entreprises, du portage salariale ou des coopératives, cela peut être plus complexe.

Sur vos factures, il faut toujours faire figurer les informations suivantes :

• votre véritable nom, nom d’artiste / de professionnel ;
• votre site internet ;
• votre adresse email ;
• votre secteur d’activité.

Peu importe les montants des factures que vous allez faire, n’hésitez pas à être le plus verbeux possible, de détailler de la manière la plus exhaustive, car chaque détail a sa moindre importance.

En résumé

Pour se protéger au maximum, peu importe votre secteur d’activité, il faut être le plus exhaustif possible, sur l’ensemble des supports que vous allez utiliser (web, factures, devis, etc..).

Gardez en tête que ces quelques conseils sont là pour les entreprises françaises. Sans doute que cela sera peu ou proue la même chose dans d’autres pays. Toutefois, n’hésitez pas à consulter un conseiller en propriété intellectuelle ou à bien vous documenter, pour ne pas vous retrouver avec une désagréable surprise dès le début de votre nouvelle activité. Car lancer son activité peut être un facteur important de stress, autant éviter d’en ajouter.